Pacte social et républicain
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le Premier ministre, le chef de l’État a déclaré, à la suite des...
View ArticleElections régionales 2ème Tour
Les résultats du 1er tour des élections régionales traduisent la désespérance sociale de beaucoup de nos concitoyens, engendrée par le chômage et l’austérité, comme leur exaspération devant les...
View ArticleModifications des règles applicables à l'élection présidentielle
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les propositions de loi que nous examinons...
View ArticleProjet de loi relatif aux droits des étrangers (2ème lecture)
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers...
View ArticleNouveaux droits des personnes en fin de vie
M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, notre groupe se félicite qu’un compromis...
View ArticleRévision Constitutionnelle, explication de vote
Ce mercredi 10 Février, je me suis abstenu sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la nation, pour deux raisons : I – J’approuve l’inscription de l’état d’urgence dans la Constitution...
View ArticleRéforme pénale
Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, madame la vice-présidente de la commission, madame et...
View ArticleDroit individuel à la formation pour les élus locaux
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons...
View ArticleRéforme de la prescription pénale
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Cette proposition de loi de MM. Alain Tourret et Georges Fenech s’inscrit dans la ligne de leur rapport d’information de mai 2015 et, au...
View ArticleRémunération du capital des sociétés coopératives
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M.Marc Dolez. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je me contenterai de quelques mots sur cette proposition de loi,...
View ArticleSituation des infirmiers anesthésistes
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, no 1326, relative à la situation des infirmiers anesthésistes. M. Marc Dolez. Madame la secrétaire d’État chargée des...
View ArticleRéforme du code du travail (I)
Lors de la séance des questions au gouvernement du 30 mars 2016 (1ère séance), Marc DOLEZ a demandé le retrait de la réforme du code du travail. M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc...
View ArticleRéforme du Conseil supérieur de la magistrature
Mme la présidente. Dans les explications de vite, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le garde des...
View ArticleRéforme du Code du Travail (II)
Ci-après les deux interventions de Marc DOLEZ lors de l’examen du projet de loi travail à l’Assemblée Nationale. Le 1er ministre ayant très vite recouru à l’article 49 { 3, Marc DOLEZ a voté la...
View ArticleStatut des magistrats - Justice du XXIème siècle
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, le constat d’une justice trop...
View ArticleAutonomie des femmes étrangères
Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire, madame...
View ArticleRénovation des modalités d'inscription sur les listes électorales
M. le président. Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre de l’intérieur, monsieur le président de la commission...
View ArticleCommune nouvelle
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, personne ne s’étonnera dans cet hémicycle que, dans le consensus...
View ArticleAccord sur le commerce des services
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le Premier ministre, un traité peut en cacher un autre. Derrière le TAFTA...
View ArticleTAFTA et CETA
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le Premier ministre, je souhaite vous interroger sur les accords de...
View ArticleMission "Sécurités" (Budget 2017)
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis 2012, la...
View ArticleImmigration, asile et intégration
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers...
View ArticleBudget 2017 de la justice
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, tout d’abord,...
View ArticlePour un débat démocratique sur le CETA
L’Assemblée Nationale a adopté le 2 Février 2017 (2ème séance) une proposition de résolution européenne pour un débat démocratique sur le CETA, présentée par le groupe GDR. Ci-après le rapport de Marc...
View ArticleSécurité publique
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique (1ère séance du mardi 7 Février 2017). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc...
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